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les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par jooss80140 le Lun 01 Fév 2016, 21:20

Dites moi tout de suite qui paie les gars qui sortent de tels textes que je leur foute mon pied au cul.

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par Apid'jo le Lun 01 Fév 2016, 21:43

API07 a écrit:
Celui qui était en règle en 2015, ne l'est plus en 2016.
Il faut maintenant et depuis le 1° janvier, sans patienter, tenir un registre paginé journalier des recettes.
Quant aux recettes 2014 et 2015, elles étaient en principe forfaitaires et connues des services fiscaux, enfin si tu as bien déclaré sans te tromper. Wink
Maintenant si tu préfères ne pas estimer ton imposition future, libre à toi !
Pour info, 3000€ de recettes génèrent après abattement 390€ imposable. Après tout dépend de tes autres revenus et de ton taux d'imposition.

Merci pour ta réponse.

Petite précision :
Un registre des recettes (papier) ?  Ficher informatique possible ?

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par jeuneapi le Lun 01 Fév 2016, 22:43

API07 écrit:
Si tu as vendu du miel, tu as un SIRET, donc tu es connu des services fiscaux avec dans ton cas 0€ en 2014 et bientôt 0€ en 2015.
Il serait peut être intéressant de leur déclarer le nombre de ruches même s'il est inférieur à 11.
D'ailleurs, sans en être certain, il me semble que c'est dans les textes...


D'accord mais:
Comment expliquer que je suis connu des services fiscaux (ministère de l'économie et ...)
siret et déclaration de rucher (ministère de agriculture...)  ok les fichiers de l'Etat sont "croisés" mais BOF.

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par petrole59 le Mar 02 Fév 2016, 01:32

D'après ce que je comprends, aujourd'hui que l'on ait une ruche ou quinze de déclarées ne change plus rien (impôt), vu qu'on déclare les rentrées d'argent (recettes).

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par API07 le Mar 02 Fév 2016, 08:48

@ jeuneapi
A partir du moment où l'on dépose un " P0 " pour obtenir un SIRET, automatiquement différents organismes sont avertis.

@pétrole59
Tu as bien compris.
Tu dois tenir un cahier manuscrit paginé (pages numérotées) pour y inscrire tes recettes chaque jour (à partir du 1° janvier).
Sur ces recettes, les impôts t'accordent un abattement de 87% (avec un mimimum de 305 €).
Ce résultat après abattement constitue ton revenu sur lequel tu seras imposé.(exemple: 3000 € de vente = 390 € imposable)
En dessous de 305 € de recettes, il n'y a pas d'impôts. (environ 30kg de miel, à comparer aux 10 ruches de l'ancien système).

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par Apid'jo le Mar 02 Fév 2016, 09:15

J'avais compris que jusqu'à 350 € de recette il y avait 45 € (forfaitaire) de revenu à déclarer.
Après les 350 € c'est abattement de 87 %
L'abattement ne peut être moins que 305 €

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par scania le Mar 02 Fév 2016, 09:31

350−87%=45,5

En dessous de 350 euros de recette quoiqu'il arrive tu déclares 45 euros.
Au dessus tu fais un abattement de 87%.
@+

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par API07 le Mar 02 Fév 2016, 13:31

scania a écrit:350−87%=45,5

En dessous de 350 euros de recette quoiqu'il arrive tu déclares 45 euros.
Au dessus tu fais un abattement de 87%.
@+

Tu peux nous donner les références ?

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par API07 le Mar 02 Fév 2016, 20:53

Pas grave... Lequel d'entre nous ne s'est pas pris les pieds dans le tapis à un moment ou à un autre !

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par sauvapic le Mar 02 Fév 2016, 22:33

scania a écrit:Je me suis mélanger les pinceaux.
ne pas tenir compte de mon message Exclamation Arrow
veux tu que je le supprime Question

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par eul' riolu le Mar 02 Fév 2016, 22:37

sauvapic a écrit:
scania a écrit:Je me suis mélanger les pinceaux.
ne pas tenir compte de mon message Exclamation Arrow
veux tu que je le supprime Question
Avant mème d'avoir vu ton message je l'ai supprimé. What a Face

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par scania le Mer 03 Fév 2016, 14:09

Oui vous pouvez le supprimer.
Cela éviteras d'induire en erreur les personnes du forum.

Merci :-)
@+

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par aro_72 le Mer 03 Fév 2016, 15:17

Voici un lien expliquant le micro-BA :
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Il a le bon goût d'être officiel (ministère de l'agriculture) et simple à comprendre.

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par API07 le Mer 03 Fév 2016, 16:28

aro_72 a écrit:Voici un lien expliquant le micro-BA :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Il a le bon goût d'être officiel (ministère de l'agriculture) et simple à comprendre.

Il lui manque juste l'explication de l'abattement qui ne doit pas être inférieur à 305€, sinon très bien !

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par vainvain le Sam 01 Oct 2016, 20:54

API07 a écrit:
aro_72 a écrit:Voici un lien expliquant le micro-BA :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Il a le bon goût d'être officiel (ministère de l'agriculture) et simple à comprendre.

Il lui manque juste l'explication de l'abattement qui ne doit pas être inférieur à 305€, sinon très bien !

Quelqu'un à la réponse?

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par kreno le Dim 02 Oct 2016, 17:45

Eh oui quand je lis ce sujet, cela me désole, Tout est bon pour nous plumer.

Comme les insultes et la politique sont déconseillées j'en resterais là mais ça me démange.

À mes yeux il est inadmissible d'imposer un loisir, comme si un amateur allait s'enrichir.

Enfin bref, je me demandais pourquoi la vaseline était remboursée par la sécurité sociale, maintenant je sais. nawak

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par Avette25 le Dim 02 Oct 2016, 18:56

Pardonnez-moi, mais je n'ai pas vu dans le document où il est question d'un abattement minimum de 305 €. 

Sinon, je trouve que cette nouvelle formule est plutôt mieux que la précédente à moins de ne pas avoir tout compris. Je risque peut-être de faire pousser des hauts cris. En effet, on pourra déclarer plus de 9 ruches sans être pénalisé dès la 10ème. D'ailleurs, je me demande comment était calculé le forfait car certaines années, cela me paraissait plutôt aberrant, à moi qui habite une région de montagne, puisque certaines années, nous étions plus imposés que certaines régions de plaine. Il faut aussi rappeler que nous serons imposés sur 17% de nos ventes, ce qui fait peu en définitive surtout pour cette année mais il est vrai que cela suffit parfois pour faire changer de tranche d'imposition; c'est le problème des limites tout comme il y avait la limite des 9 ruches auparavant.

Bonne soirée à tous et pardon à ceux que je risque de choquer. Mais je le redis peut-être que quelque chose m'a échappé à la lecture du document comme l'abattement de 305 €.

Bruno

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par Api 29 le Mer 05 Oct 2016, 19:24

Je ne comprends pas l'intérêt d'une telle mesure. Elle va à l'encontre du développement de l'apiculture de "loisirs"
il faudrait au contraire augmenter le nombre de ruches défiscalisées ,ex: passer de 10 à 20 voire 30 ,ce n'est pas 
ces impôts nouveaux qui vont remplir les caisses...
Bizarre personne ne bouge (UNAF ,GDSA, etc..)

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par Avette25 le Mer 05 Oct 2016, 21:01

Ce pourrait être effectivement une solution. Les 305 € minimum représentant 13% imposables (et non pas 17% comme je l'ai écrit dans mon précédent message) correspondent tout de même à un chiffre d'affaires de 2346 €. Et ce n'est que le minimum recouvrable. C'est-à-dire que s'il y a moins de 305 € à payer en impôt, cette somme n'est pas due.
Il faudrait aussi se renseigner sur l'éventuel impôt que paient les particuliers qui vendent des chiots ou des chatons ou encore des oiseaux pour savoir s'ils sont concernés par l'impôt au même titre qu'un apiculteur amateur.

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par HAYE le Mer 05 Oct 2016, 21:40

C'est bien beau de nous taxer, mais que fait on de nos factures (achats d'essaims ,matériels, ruches et produits sanitaires) on paye la T.V.A dessus? Car si on peut déduire ça c'est eux qui devront nous rendre la monnaie.

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par petrole59 le Mer 05 Oct 2016, 23:32

Avette25 a écrit:Ce pourrait être effectivement une solution. Les 305 € minimum représentant 13% imposables (et non pas 17% comme je l'ai écrit dans mon précédent message) correspondent tout de même à un chiffre d'affaires de 2346 €. Et ce n'est que le minimum recouvrable. C'est-à-dire que s'il y a moins de 305 € à payer en impôt, cette somme n'est pas due.
Il faudrait aussi se renseigner sur l'éventuel impôt que paient les particuliers qui vendent des chiots ou des chatons ou encore des oiseaux pour savoir s'ils sont concernés par l'impôt au même titre qu'un apiculteur amateur.
Les particuliers n'ont pas le droit de vendre de chiens .

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par michelfr30 le Jeu 06 Oct 2016, 06:47

HAYE a écrit:C'est bien beau de nous taxé, mais que fait on de nos factures (achats d'essaims ,matériels, ruches et produits sanitaires) on paie la T.V.A dessus? Car si on peut déduit ça c'est eu qui devront nous rendre la monnaie
Si j'ai bien compris, l’abattement de 87% sur ton chiffre d'affaire est justement là pour tenir compte de tes charges (matériel, essaims, produits sanitaires...) .

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par Remi12 le Jeu 06 Oct 2016, 07:31

Il est quand même normal de payer des impôts sur une activité rémunérée. De plus, être imposé sur seulement 13% de son chiffre d'affaire c'est quand même correct. Je ne pense qu'aucun apiculteur n'a 87% de charges réelles sur son chiffre d'affaire. A moins d'acheter tous les ans des reines et essaims à Mr Nicollet...
Dans le cas où vous ayez plus de 87% de charge, je pense qu'il vaut mieux arrêter de vendre du miel. 
@+

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par drugriam le Jeu 06 Oct 2016, 09:57

Avette25 a écrit:Ce pourrait être effectivement une solution. Les 305 € minimum représentant 13% imposables (et non pas 17% comme je l'ai écrit dans mon précédent message) correspondent tout de même à un chiffre d'affaires de 2346 €. Et ce n'est que le minimum recouvrable. C'est-à-dire que s'il y a moins de 305 € à payer en impôt, cette somme n'est pas due.
Il faudrait aussi se renseigner sur l'éventuel impôt que paient les particuliers qui vendent des chiots ou des chatons ou encore des oiseaux pour savoir s'ils sont concernés par l'impôt au même titre qu'un apiculteur amateur.


Si une personne a un élevage et qu'il veut vendre des animaux elle est obligée d’être déclarée, donc SIRET. Avant, c’était le forfait qui existait dans chaque domaine où il y avait de l’élevage, vache, cochon, lapin, chien, .... avec un forfait pour chaque élevage maintenant c'est le Bénéfice Agricole pour tous.


Les pros soit ils sont au réel, ou alors il ne dépasseront pas les 80 000 et pas d'imposition.
C'est pourquoi les syndicats ne bougent pas, aussi bien apicoles que agricoles. Quels sont les pros qui sont encore au forfait dans leur exploitation ?. Un api a 300 ruches doit basculer en fonction des années dans le régime réel. Et vu qu'ils ne nous aiment pas trop eux, ils sont contents que cette loi ******* les pluriactifs. lol 

Les grands perdants de cette reforme pour moi ce sont les pluriactifs. Ceux-là risquent de rajouter facilement 1000 à 2000 euros de revenus avec un taux d’imposition à 14 ou à 30 .

Mais bon, d'un autre coté va demander à un apiculteur son nombre de ruches. C'est un grand mystère en général. Le seul élevage d’animaux où tu pouvais avoir 20 ruches et en déclarer 400 pour avoir des aides, ou en avoir 400 et en déclarer 20 pour ne pas payer d’impôt. Maintenant on sera imposé sur les revenus c'est équitable pour une fois. On pourra moins frauder Laughing.

Jusqu’à présent il n'y a avait rien comme contrôle. J'ai connu des apiculteurs amateurs qui avaient 9 ruches et on vendu jusqu’à 7 Tonnes de miel. Shocked.

Et en regardant avec précision
2014 j'ai déclaré 300 avec le BA ça m'aurait fait 380
2015 j'ai déclaré 400 avec le BA ça m'aurais fait 636
2016 j'aurais du déclarer 400 et avec le BA ça va me faire environ 240.
Bon ça augmente un peu, mais c'est pas non plus...

Bon, pour ceux qui fraudaient, eux, il vont faire la tronche. Laughing

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

Message par drugriam le Jeu 06 Oct 2016, 10:08

Remi12 a écrit:Il est quand même normal de payer des impôts sur une activité rémunérée. De plus, être imposé sur seulement 13% de son chiffre d'affaire c'est quand même correct. Je ne pense qu'aucun apiculteur ai 87% de charges réelles sur son chiffre d'affaire. A moins d'acheter tous les ans des reines et essaims à Mr Nicollet...
Dans le cas où vous ayez plus de 87% de charge, je pense qu'il vaut mieux arrêter de vendre du miel. 
@+


87 % des charges cette année si on va y arriver, peut être même plus. Laughing  Bon, c'est vrai que dans ma région la récolte est dérisoire. Crying or Very sad

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Re: les apiculteurs pris pour des vaches à miel (nouvelle réforme du forfait apicole)

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