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renseignement sur une installation

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renseignement sur une installation

Message par minouche.25 le Mar 24 Mai 2016, 17:01

bonjour
Je viens d'autoriser mon voisin à installer ses ruches sur mon terrain car il n 'a pas de jardin.
Faut il établir un document entre les 2 parties ou un simple accord verbal suffit.
Il se charge des démarches administratives.
Merci.
minouche.25

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Re: renseignement sur une installation

Message par maya39 le Mar 24 Mai 2016, 17:11

du moment que ses ruches sont déclarées , pas de problème . si c'est un endroit ouvert , il doit juste mettre une pancarte d'avertissement  , avec son immatriculation .

maya39
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Re: renseignement sur une installation

Message par vainvain le Mar 24 Mai 2016, 17:58

Une trace écrite entre les deux parties  ne coûte rien.  Neutral

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Re: renseignement sur une installation

Message par Apid'jo le Mar 24 Mai 2016, 22:05

Bonjour et bienvenue sur le forum I love you

Et à quand une ruche du proprio sur ce terrain ? moque

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Re: renseignement sur une installation

Message par eul' riolu le Mar 24 Mai 2016, 23:44

Belle collaboration.

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Re: renseignement sur une installation

Message par Gilcar le Mer 25 Mai 2016, 00:24

Idem belle collaboration

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Re: renseignement sur une installation

Message par BSM73 le Mer 25 Mai 2016, 08:47

minouche.25 a écrit:bonjour
Je viens d'autoriser mon voisin à installer ses ruches sur mon terrain car il n 'a pas de jardin.
Faut il établir un document entre les 2 parties ou un simple accord verbal suffit.
Il se charge des démarches administratives.
Merci.
minouche.25
si ton terrain est proche de ta maison
Impose lui d'ouvrir en fin d'après midi

BSM73
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Re: renseignement sur une installation

Message par petrole59 le Mer 25 Mai 2016, 23:50

Bienvenue .

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Re: renseignement sur une installation

Message par Apidu13 le Jeu 26 Mai 2016, 00:08

Bonjour et bienvenue sur le forum ! Je vois que tout a déjà été dit !

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Re: renseignement sur une installation

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