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Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

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Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par pege57 le Dim 15 Jan 2012, 21:00

Bonjour,

Des travaux d'enfouissement d'une ligne de gaz haute pression sont prévus à compter de mars 2012, dans mon verger.
J'exploite actuellement trois ruches et comptais en rajouter six début mars 2012. La distance entre les travaux et mon rucher sera d'environ une vingtaine de mètres. Étant apiculteur débutant, j'imagine que l'apiculture et des grues de plus de vingt tonnes ne font pas bon ménage, (durée prévue de l'ouvrage : deux mois environ).
J'ai déjà commandé trois essaims pour mars et en recevrai un quatrième courant avril, mai.
Un employé de la société qui va entreprendre les tranchées et autres ''bricoles'' est venu à mon domicile pour me convaincre de laisser sa société traverser ma propriété.
J'étais contre, mais il m'a fait comprendre que le contrat est d'utilité publique, avec accord préfectoral et tout et tout..... Il m'a donc demandé de lui adresser un courrier en détaillant ma demande d'indemnisation.
En fait, je pensais lui demander :
- un dédommagement pour le déplacement des ruches.
- un dédommagement pour le manque à gagner, je m'explique : j'ai extrait pas mal de miel de forêt (situation oblige), et je ne sais pas où je vais placer mes ruches sans doute en prairie.
Voyez-vous d'autres sujets d’indemnisation ?
Merci pour vos conseils.

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par micmala le Dim 15 Jan 2012, 21:07

Ouais tu peux aussi demander un dédommagement pour les arbres qui ne seront pas pollinisé, pour les chicorées non pollinisées, etc......
Non sans blagues, ça m'étonnerai qu'il te dédommagent de quelques choses.

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par Invité le Dim 15 Jan 2012, 21:10

Par rapport au terrain traversé par les engins, n'y a t il pas un risque de destruction des terres??
Par contre pour le manque à gagner??, qu'est ce qui t'empèche de remettre les ruches à leurs places en mai ????

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par micmala le Dim 15 Jan 2012, 21:14

Le chantier ne sera pas fini, quand il te font traverser des pipellines comme ça dans les terrains, c'est rare quand c'est fini en moins de six mois.
En plus ici, ils commencent avant la miellée donc ........
C'est comme si le fermier demandait une indemnisation pour le lait que ses vaches vont quand meme faire dans un autre paturage.
Dans ce cas si tes abeilles vont quand meme récolter dans un autre endroit, c'est à toi de trouver un emplacement de transit.

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par Juanito le Dim 15 Jan 2012, 21:38

Je ne sais pas ce que vaut ton terrain, mais avec ces travaux, la couche riche pour les végétaux qui doit faire environ 20 à 30 cm d'épaisseur va être remplacée par de la "mauvaise terre", à part pour ce motif là et l'exploitation que tu fais du terrain ( foins, cultures), je ne vois pas de motif d'indemnisation. Je ne suis pas spécialiste de ce domaine, toutefois.

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par vincentapi10 le Dim 15 Jan 2012, 22:57

Pose la question sur un forum agri ACE mais ne précise pas pour autant que tu es passionné d'apiculture car ça pourrait déborder rapidement. Perso s'ils font passer des 20T sur ta propriété je ne pense pas que tes arbres vont apprécier, ni la structure du sol qui mettra un bon bout de temps avant de pouvoir se refaire .Il pourrait aussi être intéressant de voir un géo biologue pour faire un état des lieux avant et un état des lieux après et surtout une fois les canalisations mises en fonction pour voir si un dérangement (indécelable par l'humain) pourrait avoir lieu et surtout s'ils te proposent d'être dédommagé. Alors demande beaucoup même pour des raisons futiles inutiles ect... car eux après une fois qui auront fait leur affaire il gagneront un max sans que tu ne puisses mettre un péage sur ta propriété.

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par eul' riolu le Lun 16 Jan 2012, 01:07

Bonjour Pege et bienvenue.

Je pense qu'il te bourre le mou.
S'il y a vraiment un intéret public, il ne serait pas venu te voir et aurait commencé les travaux sans t'en dire un mot, fort de son bon droit. L'indemnisation minimum aurait été calculée par un organisme d'état. Sans tenir compte de tes ruches ni de la valeur agricole de tes terres, uniquement de la valeur potentielle en construction.
Perso je n'ccepterais pas qu'ils passent. Plus ça durera, plus tu toucheras.

Pour te donner une idée de l'esprit des lois qui grugent sans cesse les petits.
J'étais conseiller municipal (je ne veux plus l'être à cause de cas comme celui-ci).
La commune touche une redevance d'EDF en fonction du nombre de pylones installés sur le territoire de la commune. Or aucun paysan qu'il soit fermier ou propriétaire ne touche quoi que ce soit. Pourtant c'est eux qui sont génés par ces trucs énormes autour desquels ils doivent tourner en tracteur, eux qui sont génés quand il y a une casse de fil etc ...
Au passage : Sur votre facture EDF il y a une ligne mais elle est camouflée, vous ne pourrez pas la lire qui fait que c'est vous particulier qui payez cette "indemnité" à toutes les communes.
J'étais le seul conseiller municipal à m'insurger contre ça. Les autres trouvaient normal que l'argent rentre dans la caisse de la commune.

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par papy67 le Lun 16 Jan 2012, 09:14

vive la France!!
ne te laisse pas faire dit leur que tu as le temps et que tu ne discute pas avec le petit personnel mais avec le boss

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par pierrolefou le Lun 16 Jan 2012, 09:19

Bonjour
Tu n'as qu'une chose à faire, étayer tes pertes et leur dire que tu ne leur donnera pas l'autorisation sans indemnisation et tu bluffe en leur disant que c'est le tribunal qui tranchera, que tu n'es pas imposable donc tu as l'avocat gratos.
ils n aiment pas du tout ça, car même s'ils savent qu'ils gagneront ça va faire trainer les travaux 3 ou 4 ans.

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par papy67 le Lun 16 Jan 2012, 09:24

Et en plus la pub negative que cela fera pour eux.
Va voir du coté de UNAF s'ils peuvent t'aider.

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par sipatte le Lun 16 Jan 2012, 13:47

J'ai déjà répondu ailleurs, mais je remets quand même en complétant un peu :

A une vingtaine de mètres, normalement ça ne devrait pas avoir beaucoup de conséquences. Mais si tu as possibilité de les déplacer : c'est préférable (à intégrer dans la demande d'indemnisations) quitte à louer un terrain temporairement (à intégrer dans …).

Les dégâts sont surtout pour ton verger je pense : valeur d'un arbre en production ?

On ne peut pas planter d'arbres (ni construire) au dessus de conduites des gaz haute pression, et il y a des distances à respecter : 4m de part et d'autre de mémoire (à intégrer dans …).

La remise en état du terrain après travaux est généralement assez soignée, mais la couche arable se retrouve mélangée dans tous les déblais pour enfouissement de la ligne à plusieurs mètres. Résultat tu te retrouve avec le matériau de sous-sol ou au mieux une terre venu d'un autre chantier en lieu et place de ta terre végétale vivante et enrichie (à chiffrer et intégrer dans ta demande d'indemnisation).

Pas simple de s'opposer à une DUP : il faut vraiment une autre "utilité" de niveau national à mettre en face. Le moins pire est effectivement d'argumenter au mieux sa demande d'indemnisation.

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par pierrolefou le Lun 16 Jan 2012, 14:13

Bonjour.
Fais toi faire un devis par un pote pour location d'emplacement à caractère mellifère et aussi s'il n y a pas déplacement, une décharge au cas où il y aurait des ouvriers du chantier allergiques.
.a+

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par Invité le Lun 16 Jan 2012, 14:20

Est ce que tout cela est pris en compte si tu n'es ni agriculteur, ni apiculteur professionnel????
Car il peuvent toujours rétorquer qu'il n'y a pas de manque à gagner.

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par Juanito le Lun 16 Jan 2012, 21:36

Même si tu n'es ni agriculteur, ni apiculteur pro, c'est quand même ta propriété, tu peux l'exploiter en tant que verger, jardin,... et tu pourrais le louer à un pro.

Sympa ton nouvel avatar Taobi.

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par Invité le Lun 16 Jan 2012, 21:44

Juanito a écrit:Sympa ton nouvel avatar Taobi.

en fait, c'est toujours la meme vue (peron de ma porte), mais a des jours et saisons differentes

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Re: Travaux de terrassement aux abords d'un rucher.

Message par Juanito le Lun 16 Jan 2012, 21:56

Ca le fait, ça le fait....

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