Derniers sujets
» étude rucher combinant poulailler
Aujourd'hui à 12:11 par mielpimpin

» Reda Anahal (l'apiculteur)
Aujourd'hui à 10:46 par gvsv82

» Feuille de cire gaufrée en plastique .
Aujourd'hui à 09:23 par michelfr30

» Miel de Kumquat
Aujourd'hui à 08:22 par squamatt

» Manchois ou manchot, les 2 mon capitaine
Aujourd'hui à 02:20 par Mouradalger

» Lio le savoyard
Aujourd'hui à 02:15 par Mouradalger

» Projet de balance électronique
Aujourd'hui à 00:39 par sauvapic

» kit miellerie
Hier à 23:26 par Viamansilis

» nourrir ?
Hier à 19:23 par Apid'jo

» transhumance remorque
Hier à 19:16 par Apid'jo

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Marque-page social
Conservez et partagez l’adresse de abeilles et apiculture sur votre site de social bookmarking

Convention apiculteur propriétaire

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Convention apiculteur propriétaire

Message par Invité le Mer 18 Juil 2012, 16:14

Bonjour,

Je prévois d'installer un deuxième rucher et je suis à la recherche d'un modèle de convention entre propriétaire et apiculteur.

Merci par avance !

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Convention apiculteur propriétaire

Message par cdpolo le Mer 18 Juil 2012, 17:09

Bonjour papouille.
Je sais que ce n'est pas vraiment cela que tu recherches, mais tu dois avoir des petits trucs à reprendre.

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

cdpolo
Donateur
Donateur

Masculin Nombre de messages : 2630
Age : 42
ville et région : st malo (35)
Date d'inscription : 24/01/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Convention apiculteur propriétaire

Message par Mazout37 le Mer 18 Juil 2012, 18:20

Le "gentlemen agreement" (« accord entre gentilshommes ») n'est-il pas la "norme" de ce qui se fait.

Par exemple, pour mon cas, j'ai des ruches dans un bois au milieu d'un verger. L'arboriculteur m'autorise à mettre autant de ruches qu'il me convient. Il ne me demande aucune compensation. De plus, il a un point de vente sur l'exploitation et vendre du miel de son verger est un plus pour lui.

C'est un accord gagnant-gagnant. J'assure la pollinisation des arbres fruitiers et lui me fournit les fleurs au printemps, les acacias dans le bois et le trèfle dans les allées d'arbres.

C'est un accord oral tout simple.

Mazout37
Donateur
Donateur

Masculin Nombre de messages : 558
Age : 47
ville et région : Tours, mais sud Finistère dans l'âme.
Date d'inscription : 15/10/2011

http://mes-abeilles-en-touraine.blogspot.fr/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Convention apiculteur propriétaire

Message par jbdu49 le Mer 18 Juil 2012, 19:41

pareil que Mazout,
Je n'ai pas encore de ruches, mais j'ai une foret de 10 ha dans laquelle un api à mis 26 ruches.
Il me donne quelques pots de miel chaque année, et voilà.
Il n'y a rien de signé, c'est un gentlement agreement.

Mais bon, ça dépend sur qui on tombe.
La mentalité de certaines personnes a quelques peu évolué ces derniers temps. peut être faut il prendre un minimum de précautions

jbdu49
larve
larve

Masculin Nombre de messages : 16
Age : 37
ville et région : Chalonnes sur Loire (49)
Date d'inscription : 28/06/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Convention apiculteur propriétaire

Message par Invité le Mer 18 Juil 2012, 20:13

Bon, c'est vrai que je suis peut-être trop méfiant. Je dois rencontrer la personne demain et je lui poserai la question. Convention ou pas ?

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Convention apiculteur propriétaire

Message par touvron le Mer 18 Juil 2012, 21:33

Tu peux faire un contrat de mise à disposition reconductible tous les ans.
Vous inscrivez le lieu-dit, les conditions entre chaque personne, et les contreparties, c'est à dire j'installe mon rucher vous recevez en échange une somme d'argent ou des produits de ma récolte. C'est à vous de trouver un accord en commun et de le faire valider fiscalement.

touvron
abeille nettoyeuse
abeille nettoyeuse

Masculin Nombre de messages : 184
Age : 50
ville et région : vendée
Date d'inscription : 22/05/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Convention apiculteur propriétaire

Message par Contenu sponsorisé Aujourd'hui à 15:44


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum