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Convention apiculteur propriétaire

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Convention apiculteur propriétaire

Message par Invité le Mer 18 Juil 2012, 16:14

Bonjour,

Je prévois d'installer un deuxième rucher et je suis à la recherche d'un modèle de convention entre propriétaire et apiculteur.

Merci par avance !

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Re: Convention apiculteur propriétaire

Message par cdpolo le Mer 18 Juil 2012, 17:09

Bonjour papouille.
Je sais que ce n'est pas vraiment cela que tu recherches, mais tu dois avoir des petits trucs à reprendre.

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cdpolo
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Re: Convention apiculteur propriétaire

Message par Mazout37 le Mer 18 Juil 2012, 18:20

Le "gentlemen agreement" (« accord entre gentilshommes ») n'est-il pas la "norme" de ce qui se fait.

Par exemple, pour mon cas, j'ai des ruches dans un bois au milieu d'un verger. L'arboriculteur m'autorise à mettre autant de ruches qu'il me convient. Il ne me demande aucune compensation. De plus, il a un point de vente sur l'exploitation et vendre du miel de son verger est un plus pour lui.

C'est un accord gagnant-gagnant. J'assure la pollinisation des arbres fruitiers et lui me fournit les fleurs au printemps, les acacias dans le bois et le trèfle dans les allées d'arbres.

C'est un accord oral tout simple.

Mazout37
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Re: Convention apiculteur propriétaire

Message par jbdu49 le Mer 18 Juil 2012, 19:41

pareil que Mazout,
Je n'ai pas encore de ruches, mais j'ai une foret de 10 ha dans laquelle un api à mis 26 ruches.
Il me donne quelques pots de miel chaque année, et voilà.
Il n'y a rien de signé, c'est un gentlement agreement.

Mais bon, ça dépend sur qui on tombe.
La mentalité de certaines personnes a quelques peu évolué ces derniers temps. peut être faut il prendre un minimum de précautions

jbdu49
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Re: Convention apiculteur propriétaire

Message par Invité le Mer 18 Juil 2012, 20:13

Bon, c'est vrai que je suis peut-être trop méfiant. Je dois rencontrer la personne demain et je lui poserai la question. Convention ou pas ?

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Re: Convention apiculteur propriétaire

Message par touvron le Mer 18 Juil 2012, 21:33

Tu peux faire un contrat de mise à disposition reconductible tous les ans.
Vous inscrivez le lieu-dit, les conditions entre chaque personne, et les contreparties, c'est à dire j'installe mon rucher vous recevez en échange une somme d'argent ou des produits de ma récolte. C'est à vous de trouver un accord en commun et de le faire valider fiscalement.

touvron
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Re: Convention apiculteur propriétaire

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