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espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

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espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par Invité le Lun 17 Sep 2012, 09:34

Bonjour

Je dispose d un petit champ ou je peux positionner un rucher.

Le locataire de ce champ y positionne des chevaux.

Dans les article code rural on parle de distance entre les ruches et chemins ou voies publiques mais aucunement du cas qui m'intéresse c'est à dire voisinage d'un près avec chevaux.

Le locataire refuse que j'installe des ruches ayant peur pour ses chevaux.

Peux t'il me faire des problèmes?

Quelqu'un a t'il un texte correspondant à cette situation.








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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par mario le Lun 17 Sep 2012, 09:42

Ils ont porté plainte auprès de la gendarmerie. Et fait venir un huissier pour constater la présence des abeilles. L'huissier, le lendemain matin de l'attaque des chevaux, a fait demi-tour. « Il n'est revenu que vêtu d'une combinaison d'apiculteur. Alain Chadourne, a été piqué des dizaines de fois. « Elles m'ont suivi jusqu'à chez moi » explique-t-il. Mais pour lui et son épouse, la douleur physique fut balayée de suite, « je suis avec des chevaux depuis l'âge de 14 ans. J'aime les chevaux. » Quelques jours après l'affaire, la voix est encore cassée par l'émotion et les larmes ne sont pas loin quand il parle du calvaire de « Ulka de Belpech », une pouliche de 18 mois, et de « Robin de la Croix », un hongre de 3 ans, « ils ont été piqués sur tout le corps. Dans les oreilles, les naseaux, sur l'encolure. La langue était en sang. » « Ulka de Belpech » est morte 24 heures après l'attaque des abeilles ; « Robin de la Croix » a survécu 24 heures de plus. Le constat du vétérinaire est clair, « les deux animaux sont morts par empoisonnement par de multiples piqûres d'insectes » explique le docteur Ghyoros, de la clinique vétérinaire de Villefranche-du-Périgord où ont été conduits les chevaux après l'attaque des abeilles.

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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par mario le Lun 17 Sep 2012, 09:44

je précise qu'il ne faut pas utiliser d'insecticide sur les chevaux s'ils sont à proxomité des ruches, car dans ce cas, les avettes peuvent devenir très agressive (toutes les attaques recensée d'essaim sur chevaux se sont produite lorsque les propriétaires des chevaux leurs avaient mis un produits contre les insectes, mouches...).

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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par mario le Lun 17 Sep 2012, 09:47

la transpiration des chevaux, tout comme celle de l'homme, a pour effet d'exciter fortement
les abeilles notamment en cas d'intervention à l'intérieur des ruches.

mario
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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par Invité le Lun 17 Sep 2012, 09:56

C'est connu que les chevaux et abeilles...sont pas copains! Autant eviter...

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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par mario le Lun 17 Sep 2012, 10:18

flexogreen demande au propriétaire des chevaux s'il n'a pas un endroit pour mettre tes ruches en toute tranquillité pour vous deux!

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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par Invité le Lun 17 Sep 2012, 10:27

mario a écrit:flexogreen demande au propriétaire des chevaux s'il n'a pas un endroit pour mettre tes ruches en toute tranquillité pour vous deux!

Ben, il est étanche.


Cette bande de terrain n'est pas a lui, le pré qu'il loue n'est pas à lui. je recherche une réponse juridique.


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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par mario le Lun 17 Sep 2012, 10:47

Juridiquement les propriétaires d'animaux et ceux qui en ont la garde, sont tenus de prendre toutes mesures propres à préserver la tranquillité du voisinage.
Il est fortement conseillé de s'assurer pour ses ruches.
L'article 1385 du Code civil nous dit ceci:
"Le propriétaire d'un animal ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est sous son usage, est responsable du dommage que l'animal a causé, soit que l'animal fut sous sa garde, soit qu'il fut égaré ou échappé".

Les ruches peuplées ne doivent pas être placées à moins de 20 mètres de la voie publique et des propriétés voisines. Dans le cas où les propriétés voisines sont des bois, des landes et des friches, cette distance est de 10 mètres au moins. Elle est de 100 mètres au moins si les propriétés voisines sont des habitations ou des établissements à caractère collectif (hôpitaux, casernes, écoles, etc...)
Le mieux est de se renseigner à la mairie il ont l’arrêté préfectoral

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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par Buck le Lun 17 Sep 2012, 12:02

Bonjour à tous

En tant qu'éleveur de chevaux et apiculteur , je peux vous assurer que les deux ne font pas bon ménage . duel

Pourquoi chercher une réponse juridique , c'est ainsi que naissent les conflits de voisinage ... Evil or Very Mad et je ne pense pas que vous aurez gain de cause , qu'il soit loueur du pré ou propriétaire ne change rien . Il suffit de mettre les ruches ailleurs .

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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par mario le Lun 17 Sep 2012, 13:25

Evitons les conflits de voisinage il faut que notre passion fasse bonne impression au sein de la population.
Tous les ans je reçois bénévolement plus de 300 personnes grands et petits, déficients mentaux et personnes handicapées en partenariat avec une ferme d'accompagnement pédagogique.
Dfférentes activités de la ferme, mais surtout sur l'attelage et le trait (donc essentiellement le cheval). La ferme est une magnifique abbaye mais j'ai décidé de ne pas y mettre mes ruches vu le nombre de chevaux afin d'éviter les accidents.
[img][Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image][/img]

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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par eul' riolu le Lun 17 Sep 2012, 14:36

Je craignais le voisinage de 3 comtois qui peuvent toucher du museau mes ruches.

À ma grande surprise je n'ai connu aucun incident.

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Message par mario le Lun 17 Sep 2012, 14:38

A mon avis les accidents arrivent quand les chevaux travaillent et sont couverts de sueur

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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par Buck le Lun 17 Sep 2012, 15:45

mario a écrit:A mon avis les accidents arrivent quand les chevaux travaillent et sont couverts de sueur

Bon exemple ou alors quand les chevaux transpirent sous les fortes chaleurs de l'été ou par temps lourd et orageux .

Petite anecdote : j'ai mis un jour deux ruchettes adossées à un abris pour chevaux ( les miens ) , les abeilles étaient très nerveuses lors des contrôles aussitôt déplacées , le calme est revenu . Hasard ou pas ?

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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par mario le Lun 17 Sep 2012, 16:02

Si tu as un tuyau(non percé) pour le quinté de dimanche je suis preneur lol!

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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par Buck le Lun 17 Sep 2012, 17:11

mario a écrit:Si tu as un tuyau(non percé) pour le quinté de dimanche je suis preneur lol!

Désolé , éleveur , pas joueur lol!

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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par mario le Lun 17 Sep 2012, 17:30

HISTOIRE +18ANS
Un cheval et une poule jouent dans un pré. Soudain, le cheval tombe dans
la boue et s'enfonce!
Il appelle la poule a l'aide et lui demande de ramener le fermier.
Elle court, mais le fermier est absent.
Alors elle prend la BMW, attache une corde au pare-chocs, lance la corde à
son ami le cheval et le sauve en le tirant avec la voiture.

Quelques jours plus tard, la poule et le cheval jouent,et c'est la poule
qui tombe dans la boue.
Elle supplie le cheval d'aller trouver le fermier.
Mais le cheval lui dit: "Je pense que je peux te sauver tout seul !!!
Il se place au-dessus du trou et dit :
"Maintenant attrape mon pénis et accroche-toi".
La poule obéit et il la sort de là.

MORALITE : Quand on est monté comme un cheval, pas besoin d'une BMW
pour tirer une poule

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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

Message par Buck le Lun 17 Sep 2012, 18:34

mdr

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Re: espace reglementé entre ruches et limite d un pres ou paissent des chevaux

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