Derniers sujets
» Présentation sur le forum
Aujourd'hui à 13:01 par ponty jean jacques

» transhumance remorque
Aujourd'hui à 12:55 par Gryotte

» Bon plan: Enfumoir Electrique Acier Inoxydable 20,89€
Aujourd'hui à 12:28 par Api 29

» rucher en montagne
Aujourd'hui à 12:22 par Pascal C

» Bonjour du 64
Aujourd'hui à 10:43 par jmb 24

» Colonie abandonnée - Que faire
Aujourd'hui à 09:49 par Viamansilis

» Cérificateur solaire ou Chaudière ?
Aujourd'hui à 09:44 par Michel52

» vitre d'obrservation sur ruche type dadant
Aujourd'hui à 09:37 par eul' riolu

» ceinture anti intrusion
Aujourd'hui à 09:25 par jmp

» Quand fermer le dessous des planchers nicot ?
Aujourd'hui à 08:50 par michelfr30

Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Marque-page social
Conservez et partagez l’adresse de abeilles et apiculture sur votre site de social bookmarking

Terrain pour un rucher et SAFER

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Terrain pour un rucher et SAFER

Message par BIGRE45 le Mar 11 Déc 2012, 18:35

Hello tout le monde,

Je viens de sortir de chez le notaire où j'ai signé un compromis de vente pour un terrain (un pré en pleine campagne) où je compte installer mon rucher, le terrain est idéal, 4000 m2 bordé d'acacia.

Il m'a signalé qu'il devait prévenir la SAFER qui avait droit de regard. J'ai été étonné de cela vu la petitesse de la parcelle.

Vous en pensez quoi?

Est-ce que j'aurais dû signaler la future implantation de ruches et que ce terrain servirait donc toujours à une activité agricole...mais je suis seulement apiculteur amateur.

Votre avis m'intéresse!

BIGRE45
abeille nettoyeuse
abeille nettoyeuse

Masculin Nombre de messages : 482
Age : 46
ville et région : Loiret 45
Date d'inscription : 12/07/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par izquierdo le Mar 11 Déc 2012, 19:10

Bonsoir,
Les agriculteurs sont prioritaires sur les terres agricoles, le fait d’être apiculteur amateur ne donne aucune priorité même pro je ne pense pas, par contre 4000 mètres ne devrait( pas intéresser quelques agriculteurs à moins que ce soit pour agrandir les parcelles qui sont contre ou bien un jeune qui s'installe. J'ai acquit une parcelle de 3000 mètres de prairie en bordure de route et cela s'est bien passé et on a attendu 3 mois à la SAFER.
Donc, bon courage et croise les doigts cela ne devrait être qu'une formalité.

izquierdo
abeille nourrice
abeille nourrice

Masculin Nombre de messages : 699
Age : 56
ville et région : albi
Date d'inscription : 02/07/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par cdpolo le Mar 11 Déc 2012, 19:16

Oui tout à fait. C'est parfois un peu long !!

cdpolo
Donateur
Donateur

Masculin Nombre de messages : 2630
Age : 42
ville et région : st malo (35)
Date d'inscription : 24/01/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par vincentapi10 le Mar 11 Déc 2012, 19:32

As tu un siret ? car si oui, tu es une entreprise agricole au même titre qu'une autre. Le problème de la SAFER c'est que les commissions sont souvent liées avec le syndicat agricole qui joue au copinage et il ne porte pas trop les apiculteurs dans leur cœur. Si tu parais peu nocif pour eux tu auras probablement une chance qu'ils daignent ne pas faire valoir un quelconque droit de préemption. Comme le dit izquierdo l'administration ça peut être long.

vincentapi10
abeille butineuse
abeille butineuse

Masculin Nombre de messages : 3162
Age : 34
ville et région : aube
Date d'inscription : 14/07/2011

http://www.vincentarnoultapi.over-blog.fr

Revenir en haut Aller en bas

terrain pour rucher

Message par Api 29 le Mar 11 Déc 2012, 19:48

En demandant un n° SIRET en tant qu'apiculteur tu seras inscrit à la chambre d'agriculture, à l'INSEE, et aux impôts, tu fournis tous ces papiers au notaire,
et ça peut passer, en te débrouillant bien tu peux obtenir un n° d'exploitation agricole, ce que j'ai fait personnellement et ça a marché (très bien pour le tracteur + de 3,5 T ).

De toute façon tu dois te déclarer comme apiculteur : pour cela il te faut demander un n° NUMAGRIT ou un n° SIRET ,(je te conseille le SIRET).
Renseigne toi bien auprès du gdsa ou syndicat. C'est toi qui voit.
A+

Api 29

Api 29
abeille nettoyeuse
abeille nettoyeuse

Masculin Nombre de messages : 129
Age : 72
ville et région : Monts d'Arrée,canton d'Huelgoat (29690) , Alt : 232 m
Date d'inscription : 27/11/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par Invité le Mar 11 Déc 2012, 19:53

Nous avons acheté celui de notre maison, 6000m2 et un terrain de 8500m2 de marais donc au milieu de nulle part et inondable en plus. Pas vraiment intéressant pour les agriculteurs pour ce dernier , mais ça n'empêche que la SAFER nous a fait attendre 2 mois à chaque fois, c'est obligatoire de passer par eux avant.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par Oximel le Mar 11 Déc 2012, 19:54

Et tu n'auras droit à rien.
Et pourtant on paye la msa.

Oximel
Donateur
Donateur

Masculin Nombre de messages : 725
Age : 56
ville et région : Meuse
Date d'inscription : 04/11/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par jean84 le Mar 11 Déc 2012, 20:32

La vente de ce terrain va paraitre dans un journal que les syndicats des agriculteurs reçoivent, c'est là qu'ils peuvent exercer leur droit de préemption.
Surtout ne pas parler de ton achat, ne pas aller sur place pour tirer des plans sur la comète. Ne pas se faire voir sur place.

jean84
abeille nourrice
abeille nourrice

Masculin Nombre de messages : 704
Age : 63
ville et région : vaucluse
Date d'inscription : 13/05/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par lulu l abeille le Mar 11 Déc 2012, 20:43

bonsoir
Lors de l'achat de mon batiment avec 30 ares de terrain j'ai été soumis à la SAFER.
J'ai fait un chèque de 90€ à la SAFER pour que le dossier soit traité sous 15 jours. Sinon 2 mois d'instruction.

lulu l abeille
abeille nettoyeuse
abeille nettoyeuse

Masculin Nombre de messages : 176
Age : 39
ville et région : athose
Date d'inscription : 30/07/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par Invité le Mar 11 Déc 2012, 20:55

lulu l abeille a écrit:bonsoir
lors de l'achat de mon batiment avec 30 ares de terrain j'ai été soumis à la SAFER.
J'ai fait un cheque de 90€ à la SAFER pour que le dossier soit traité sous 15 jours. Sinon 2 mois d'instruction.

C'est quand même pas normal de payer pour passer plus vite, je ne pensais même pas ça possible. C'est dingue quand même. Rolling Eyes

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par vincentapi10 le Mar 11 Déc 2012, 21:00

comme quoi la corruption existe bien en France.

vincentapi10
abeille butineuse
abeille butineuse

Masculin Nombre de messages : 3162
Age : 34
ville et région : aube
Date d'inscription : 14/07/2011

http://www.vincentarnoultapi.over-blog.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par lulu l abeille le Mar 11 Déc 2012, 21:17

Oui ! Une sorte de corruption étatique.

90€ ce n'est rien par rapport aux frais de notaire. J'ai l'exemple d'un copain qui a payé plus de frais de notaire que le prix de l'aisance qu'il a acheté....

lulu l abeille
abeille nettoyeuse
abeille nettoyeuse

Masculin Nombre de messages : 176
Age : 39
ville et région : athose
Date d'inscription : 30/07/2011

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par Invité le Mar 11 Déc 2012, 23:14

lulu l abeille a écrit:oui une sorte de corruption étatique.

90€ se n'est rien par rapport au frais de notaire. j'ao l'exemple d'un copain qui a payé plus de frais de notaire que le prix de l'aisance qu'il a acheté....

Ah bon? c'est possible ça aussi? Ben c'est comme pour l'électricité et le téléphone et l'eau un exemple rapide , la grand-mère de mon mari possède une petite maison de vacances qui sert maintenant de repère aux chouettes. Hé bien elle en avait pour plus cher de location compteur que de facture. Je ne savais pas que les notaires pratiquaient ça aussi.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par J0KERO7 le Mer 12 Déc 2012, 14:28

lulu l abeille a écrit:bonsoir
Lors de l'achat de mon batiment avec 30 ares de terrain j'ai été soumis à la SAFER.
J'ai fait un chèque de 90€ à la SAFER pour que le dossier soit traité sous 15 jours. Sinon 2 mois d'instruction.

Je confirme j'ai eu le cas pour l'acquisition de ma résidence principale avec moins de 2000 m² de terrain.
On m'a demandé 115 € pour que l'employé de la SAFER refuse le droit de préemption sur la parcelle,...

Dans d'autre pays ou on ne se prétent pas une république ça s'appelle un bakchiche affraid

J0KERO7
abeille nettoyeuse
abeille nettoyeuse

Masculin Nombre de messages : 132
Age : 39
ville et région : Ardèche
Date d'inscription : 03/03/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par Invité le Mer 12 Déc 2012, 17:31

Ah par ce qu'en plus c'est pas le même prix pour tout le monde !!!! Ah nan là c'est écœurant Mad !

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par BIGRE45 le Mer 12 Déc 2012, 18:14

Bon ben je viens de lire tout ça, je croise les doigts et je me dis que je vais croire au Père Noël...

BIGRE45
abeille nettoyeuse
abeille nettoyeuse

Masculin Nombre de messages : 482
Age : 46
ville et région : Loiret 45
Date d'inscription : 12/07/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par Grannos le Jeu 13 Déc 2012, 10:14

La safer je l'ai déjà dit, ce sont des pirates.....quand ils veulent, ils arrivent à vendre des terrains discrètement à des relations... Le cas s'est présenté par chez moi... mais des coups tordus il y en a d'autres de connus.....

Grannos
abeille nettoyeuse
abeille nettoyeuse

Masculin Nombre de messages : 325
Age : 50
ville et région : (63) Basse Auvergne alt: 300m
Date d'inscription : 26/09/2012

http://le-rucher-des-avettes.e-monsite.com/

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par BIGRE45 le Jeu 13 Déc 2012, 18:22

Je viens de lire sur le site SAFER de ma région qu'ils interviennent sur....0,3% des transactions.

Oui,mais lesquelles alors!?

BIGRE45
abeille nettoyeuse
abeille nettoyeuse

Masculin Nombre de messages : 482
Age : 46
ville et région : Loiret 45
Date d'inscription : 12/07/2012

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par vincentapi10 le Jeu 13 Déc 2012, 19:30

Celles qui avantagent les gros paysans du secteur affiliés à la FNSEA (syndicat agricole majoritaire qui fonctionne mieux dans l'intérêt de l'agro-industrie que du paysan) puisque les personne qui siègent au conseil d'administration son tout ou partie affiliés aux syndicats.

vincentapi10
abeille butineuse
abeille butineuse

Masculin Nombre de messages : 3162
Age : 34
ville et région : aube
Date d'inscription : 14/07/2011

http://www.vincentarnoultapi.over-blog.fr

Revenir en haut Aller en bas

Re: Terrain pour un rucher et SAFER

Message par Contenu sponsorisé Aujourd'hui à 13:33


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum