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Rucher dans parcelles de foret

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Rucher dans parcelles de foret Empty Rucher dans parcelles de foret

Message par seb3876 Dim 09 Jan 2022, 11:42

Bonjour à tous et bonne année  Very Happy
VOila je suis apiculteur amateur depuis plusieurs années et j'ai une douzaine de ruches chez moi (terrain de 8500m²) à la campagne.
J'essaie de développer mon cheptel et pour avoir un deuxième emplacement j'ai repéré en vente dans un bois une parcelle de 400m²
Les premières maisons sont à au moins 300 ou 400m² c'est en plein campagne
Du coup si je pose un petit rucher sur une parcelle si petite est-ce un problème pour les propriétaires des parcelles adjacentes ?

La parcelle fait dans les 10x40m soit 400m² soit au pire les ruches sont à 10m des parcelles voisines


Merci Seb

seb3876
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Message par seb3876 Dim 09 Jan 2022, 11:46

Je viens de trouver ce doc https://www.snapiculture.com/wp-content/uploads/2013/12/arretes-prefectoraux.pdf qui indiquerait une distance de 5m avec les propriétées voisines

seb3876
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Message par corax Dim 09 Jan 2022, 12:14

Cela dépend du département.

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77 - SEINE ET MARNE
Article 1 Les ruchers peuplés ne doivent pas être placées à moins de 10 m de la voie publique et des propriétés voisines.
Dans le cas où les propriétés voisines sont des bois, des landes et des friches, cette distance est de 5 m au moins.
Elle est de 100 m au moins si les propriétés voisines sont des habitations et des établissements à caractère collectif
(hôpitaux, casernes, écoles, etc.)

_________________
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Message par Vdor Dim 09 Jan 2022, 12:44

seb387 a écrit:La parcelle fait dans les 10x40m soit 400m² soit au pire les ruches sont à 10m des parcelles voisines
Attention quand même, si tu es sur 10m dans un sens, on est juste à 5m de chaque côté !
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Message par seb3876 Dim 09 Jan 2022, 18:45

Oui ce sera très juste

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Message par michelfr30 Dim 09 Jan 2022, 18:57

L'article est complété par :
Si les ruches sont isolées des propriétés ou chemins par un mur, une haie ou une palissade, sans solution de continuité, d’une hauteur de 2 mètres minimum et s’étendant au minimum sur 2 mètres de chaque coté des ruches, alors ces dernières ne sont assujetties à aucunes de ces règles.

cf : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
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