essaimage, question de propriétaire

Bonsoir,

Je suppose que l'une de mes ruches a essaimé aujourd'hui.

Averti par mon voisin qui a aperçu l'essaim dans l'arbre, il me demande s'il peut le récupérer… L'essaim étant à 4 mètres de mes premières ruches et posé dans un arbre sur mon terrain (juste un sentier de randonneurs qui sépare les deux terrains dont je suis propriétaire), je n'ai pas trop su quoi lui répondre à part, "Hé bien nous allons voir ça ensemble". Il me montre l'endroit et j'aperçois qu'il avait déjà installé sa ruchette au pied de l'arbre (chez moi pour le coup).

Sa copine qui insiste qui voudrait bien le récupérer,... par courtoisie je lui dis que je vais poser une ruchette à mon tour et on verra qui sera le plus chanceux. L'essaim était bien haut perché sur un arbre frêle.

Les voisins repartent chez eux, puis le temps se gâte, arrivée de la pluie au loin, du coup je décide de tenter l'échelle et j'ai pu le récupérer.

Ma question est donc la suivante, dans un tel cas comment vous procédez ? Vous revendiquez que l'essaim est sur votre terrain donc il vous appartient, même si ce n'est pas vous qui l'avez vu ? Vous mettez en avant le fait que votre rucher est à quelques mètres ? Après je tourne régulièrement sur mon rucher donc peut-être je l'aurai vu mais plus tard… Maintenant je crains qu'il vienne tous les jours en repérage vu qu'il veut installer une ruche chez lui.


Des conseils à me donner ?

merci

Bonjour 
L’essaim est chez toi il t’appartient.

Gryotte a écrit:Bonjour 
L’essaim est chez toi il t’appartient.

merci

Alors il me semble bien avoir lu quelque part que : si tu suis ton essaim tu as le droit de le récupérer même chez le voisin (avec son autorisation de pénétrer sur le terrain) du moment que tu le suis il reste à toi !!
Par contre si tu ne le suis pas et qu'il se pose chez le voisin là tu ne peux plus rien dire.

Dans ton cas si le voisin n'a pas de ruche, l'essaim ne peut donc pas lui appartenir et puisqu'il se trouve sur ton terrain ton voisin ne peut en aucun cas venir poser une ruchette ou récupérer l'essaim chez toi.
Pour moi il n'y a pas de soucis l'essaim est à toi !!  Libre à toi de lui offrir si tu le décides mais il ne peut pas prétendre à l'essaim. 

Khronegon a écrit:l'essaim d'abeilles égarées appartient au propriétaire du terrain où il s'est fixé.

]je n'en suis pas aussi certain : une vache ou une brebis n'appartient pas au propriétaire du terrain où elle est entré ….il y a la législation et les coutumes et aussi parfois des coutumes locales....concernant les vaches et les brebis, elles sont marquées, ce qui ne laisse pas d'ambiguïté sur le propriétaire (qui sera tenu pour responsable si son bétail a causé des dégradations). Concernant un essaim, il me semble que si la reine est marquée avec un dossard spécifique au propriétaire, dans ce cas il peut revendiquer et prouver qu'il en est le propriétaire. Mais personne ne marque ses reines avec par exemple son N° d'apiculteur, Donc sans pouvoir prouver la propriété, l'essaim est à celui qui l'a trouvé le premier.
Pour en avoir le cœur net, il faudrait trouver les textes de la législation en vigueur.

gilou71 a écrit:Alors il me semble bien avoir lu quelque part que : si tu suis ton essaim tu as le droit de le récupérer même chez le voisin (avec son autorisation de pénétrer sur le terrain) du moment que tu le suis il reste à toi !!
Par contre si tu ne le suis pas et qu'il se pose chez le voisin là tu ne peux plus rien dire.

Dans ton cas si le voisin n'a pas de ruche, l'essaim ne peut donc pas lui appartenir et puisqu'il se trouve sur ton terrain ton voisin ne peut en aucun cas venir poser une ruchette ou récupérer l'essaim chez toi.
Pour moi il n'y a pas de soucis l'essaim est à toi !!  Libre à toi de lui offrir si tu le décides mais il ne peut pas prétendre à l'essaim. 

Exact. Dans toutes mes lectures il en est fait mention. Tant que tu peux suivre ton essaim et qu'il vient d'une de tes ruches il est à toi, mais si tu le perds de vue tu ne peux plus en revendiquer la propriété. De ce fait il peu devenir propriété de là où ils se pose.

Dans ton cas, fredolivier, la question ne se pose même pas vu que tes voisins n'ont pas encore de ruche et que l’essaim se trouve sur ta propriété tu en es le propriétaire. maintenant à toi de savoir si tu as assez d'essaims pour pouvoir laisser celui là à tes voisins pour une bonne entente ou si vraiment tu en as besoin.

quoiqu'il en soit je le trouve bien culoté ce voisin 

willy69 a écrit:quoiqu'il en soit je le trouve bien culoté ce voisin 

oui cela m'énerve....
Je préférerais  un type franc, qui en m’appelant pour me signaler l'essaim me dit qu'il aimerait bien en avoir un et cherche un arrangement que le type qui vient sur ton terrain, comme cela...

Au début où j'ai fait construire, j'ai retrouvais deux types un vieux et un jeune forçant ma clôture pas tout fait finie, pour aller dans mes oliviers, quand je les ai surpris (on habitait dans la maison depuis moins d'un mois et la clôture avait moins de 3 semaines) Leur réponses à mes  questions sur leur présence dan mon jardin "ben c'est un coin à truffes où je viens depuis longtemps. Vos oliviers ....  "" bon en plus depuis 5 ans que j'habite là pas vue une seul truffe.

Sinon pour les essaims le code rural

Suivant le Code Rural (article L 211-9 ): Le propriétaire d'un essaim a le droit de le réclamer et de s'en ressaisir, tant qu'il n'a pas cessé de le suivre ; autrement l'essaim appartient au propriétaire du terrain sur lequel il s'est fixé. a écrit:
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moi je ferai comme ça ... si ton voisin est sympa

tu récupères l'essaim , tu l'installes dans une ruchette
tu le nourris le laisse se développer et d'ici quelques semaines tu lui prends deux cadres de couvain que tu file à ton voisin ... le tout en lui expliquant ce que tu fais
tu n'as pas perdu ton essaim et tu t'es fait un nouveau copain et renforcé les liens avec ton voisin ... car rester sur une frustration n'est jamais bon dans le long terme ;-)

Au pire tu lui donnes quelques pots de miel pour le satisfaire quand tu feras la récolte.

bartcom49 a écrit:au pire tu lui donne quelques pots de miel pour le satisfaire quand tu feras la récolte

Je pense qu'il n'est pas prêt de me faire du miel cette année, il était pas très gros, je vais devoir le nourrir

CHRISWOOD a écrit:

gilou71 a écrit:Alors il me semble bien avoir lu quelque part que : si tu suis ton essaim tu as le droit de le récupérer même chez le voisin (avec son autorisation de pénétrer sur le terrain) du moment que tu le suis il reste à toi !!
Par contre si tu ne le suis pas et qu'il se pose chez le voisin là tu ne peux plus rien dire.

Dans ton cas si le voisin n'a pas de ruche, l'essaim ne peut donc pas lui appartenir et puisqu'il se trouve sur ton terrain ton voisin ne peut en aucun cas venir poser une ruchette ou récupérer l'essaim chez toi.
Pour moi il n'y a pas de soucis l'essaim est à toi !!  Libre à toi de lui offrir si tu le décides mais il ne peut pas prétendre à l'essaim. 

Exact. Dans toutes mes lectures il en est fait mention. Tant que tu peux suivre ton essaim et qu'il vient d'une de tes ruches il est à toi, mais si tu le perds de vue tu ne peux plus en revendiquer la propriété. De ce fait il peu devenir propriété de là où ils se pose.

Dans ton cas, fredolivier, la question ne se pose même pas vu que tes voisins n'ont pas encore de ruche et que l’essaim se trouve sur ta propriété tu en es le propriétaire. maintenant à toi de savoir si tu as assez d'essaims pour pouvoir laisser celui là à tes voisins pour une bonne entente ou si vraiment tu en as besoin.

Bah disons que chacun d'entre nous, apiculteurs amateurs ou semi pros, savons le temps et l'investissement que nous passons dans notre rucher. On se bat contre le varroa, nourrissons nos colonies en fin d'hiver quand elles en ont besoin, etc... etc... bref nous sommes aux petits soins. D'autant plus que j'ai perdu 6ruches en 2019 avec la famine dûe au froid, donc quand mes ruches essaiment et d'autant plus chez moi, j'aimerai quand même bien les recueillir.
Mais merci à tous pour vos suggestions, je vais réfléchir à tout ça.