vendre ses fabrications à base de miel

Bonjour à tous

est il possible de vendre toutes les préparations que l'on peut faire à base de miel ( de son miel )

je suis fils de boulanger pâtissier et je fais pas mal de marchés et j'aimerais savoir si je peux vendre par exemple :
mon pain d'épice
mon pain au miel
une boisson à base de miel  ( non alcoolisée )
une glace ...
etc
et que n'a-t-on ( pas kénaton ) pas le droit de vendre ?

je fabrique avec le miel que j'extrais de mes ruches.

merci d'avance pour votre avis

Si tu vends ta production, tu es artisan et il te suffit d'avoir un numéro SIRET.
Si tu vends ce que tu transformes (pain d'épice, nougat, bonbons, glaces ...) tu deviens commerçant et il faut un Kbis.

michelfr30 a écrit:Si tu vends ta production, tu es artisan et il te suffit d'avoir un numéro SIRET.
Si tu vends ce que tu transformes (pain d'épice, nougat, bonbons, glaces ...) tu deviens commerçant et il faut un Kbis.

Si tu vends ton miel tu es apiculteur et tu dois avoir un numéro de Siret, cependant certains marchés exigent un Kbis, il te faudra t'immatriculer pour cela cependant si tu vends des produits fabriqués et transformés je ne suis pas certain qu'une immatriculation en tant qu'artisan ne pas nécessaire.
Rapproche toi de ta chambre d'agriculture car en deça d'un certain % de chiffre d'affaires je pense que tout doit passer en bénéfice agricole....

Je viens de trouver sur le site de la chambre d'agriculture des landes un truc... [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Pouah... La galère.

On peut tout faire si on a fait les bonnes démarches :
SIREN/SIRET qui correspond à l'activité, agrément de la DGAL (ou déclaration pour une exemption d'agrément), un registre d'élevage et un cahier de miellerie pour la traçabilité, autocontrôle des quantité emballées, étiquetage aux normes (avec le numéro d'agrément pour les produits transformés).

A noter, mais en tant que fils de boulanger/pâtissier tu dois déjà le savoir :
Si tu vends des produits bruts (miel, pollen, ...) à une déclaration à la DGAL pour la mise sur le marché d'aliments d'origine animale, sinon si tu vends aussi des produits transformés (nougat, pain d'épice) un agrément sanitaire est nécessaire.
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Et normalement, pour vendre de la pâtisserie, il faut être pâtissier, il me semble...

Mais il y a une tolérance pour le pain d'épices des apiculteurs, si j'ai bien compris...

Thomas

ThomasC a écrit:Et normalement, pour vendre de la pâtisserie, il faut être pâtissier, il me semble...

Mais il y a une tolérance pour le pain d'épices des apiculteurs, si j'ai bien compris...

  Thomas

voila le fond de ma question !

même pour la glace .... normalement il faut un cap glacier
mais si on "transforme" notre production ... y 'a t il une tolérance ?

et si oui c'est dans cette brèche que j'aimerais me faufiler lol si je peux ...

ok pour registre du commerce et tout le toutim .

La tolérance, c'est qu'aucun pâtissier viendra te faire suer sur un marché pour du pain d'épices...

S'ils veulent t'embêter, par contre, ce sera par dénonciation...

Thomas

ThomasC a écrit:La tolérance, c'est qu'aucun pâtissier viendra te faire suer sur un marché pour du pain d'épices...

S'ils veulent t'embêter, par contre, ce sera par dénonciation...

  Thomas

Merci Thomas ...
Mais cette réponse ne me plait pas lol je suis carré depuis le début ... je veux continuer de l'être 

si j'ai le droit je fais sinon je fais pas ...

pain d'épice je sais que c'est accepté
qu'en est il vraiment des boissons et autres préparations à base de miel ....

y 'a t il un expert dans la salle ???

Je suis paysanne boulangère.
Je fais du pain, sans cap boulanger,
je fais des pâtisseries sans cap patissier
je fais de la farine sans agrément meunier.
C'est de la transformation  à la ferme issus de nos propres productions.
Je verrai pas pourquoi ce serait différent pour un apiculteur. A vérifier quand même...

ça dépend aussi de ton régime fiscal.
Si tu es au micro, seuls les produits dérivés de ton miel sont vendables, et encore je crois qu'il y a un % de ton CA à ne pas dépasser.
Autrement, il faut que tu aies un labo aux normes, et je crois, déclarer tes recettes à un organisme d'état, et avoir un etiquetage au normes.
Voilà de quoi décourager les volontaires ! ;-)

Toute la problématique est qu'il y a différents codes qui s'appliquent, celui des impôts, les services de la DGCCRF,etc etc etc....
Ça fait au final beaucoup et c'est complexe.
Au final il peut être plus simple de confier les directives de fabrication à un façonnier..... Comme ça toute la contrainte de production et la législation qui s'y rattache est supportée en externe...... Mais je ne sais pas dans quelle mesure c'est rentable.